Identifier les réseaux et les points à risque

Repérez la production, les ballons, les boucles, les canalisations peu utilisées et les points pouvant produire des aérosols. La stagnation, les dépôts et des températures favorables à la multiplication compliquent la maîtrise. Une chambre fermée longtemps ou un équipement utilisé seulement en saison doit être intégré au programme.

Attribuez clairement la responsabilité des installations et des interventions, y compris lorsqu’un prestataire entretient la chaudière. Le champ de l’arrêté de surveillance concerne les réseaux d’eau chaude sanitaire collectifs alimentant les établissements visés et les points d’usage à risque. Les spas ou autres installations particulières ont également leur cadre propre. Décrivez les réseaux pour éviter qu’une partie du bâtiment reste hors surveillance.

Maîtriser les températures sans risque de brûlure

Pour les systèmes concernés, lorsque le volume entre la mise en distribution et le point le plus éloigné dépasse trois litres, l’eau doit rester à au moins 50 °C dans le réseau, hors tubes terminaux. Ces tubes doivent être aussi courts que possible et contenir au maximum trois litres.

Lorsque le stockage atteint au moins 400 litres, les règles prévoient notamment une température d’au moins 55 °C à la sortie, ou une élévation quotidienne selon un barème réglementaire. En parallèle, l’eau aux points de toilette est limitée à 50 °C pour prévenir les brûlures ; la limite générale des autres points est de 60 °C, avec un régime particulier signalé pour certains points de cuisines et buanderies. Faites régler et contrôler le réseau et les dispositifs de mélange par une personne compétente.

Programmer les relevés et les analyses

Pour les hôtels et autres établissements relevant de l’annexe 2, les températures sont mesurées au moins mensuellement à la sortie de production, aux points représentatifs ou éloignés et à chaque retour de boucle lorsqu’il existe. Des analyses de légionelles sont prévues au moins annuellement au fond des ballons, aux points d’usage représentatifs ou éloignés et au retour général de boucle selon la configuration.

Le choix des points et la fréquence tiennent compte du nombre de points à risque. Renforcez le programme après un incident ou à la demande de l’ARS. Faites réaliser les prélèvements et analyses par un laboratoire ou organisme accrédité pour ces opérations. Conservez les points exacts, dates, conditions de prélèvement et résultats afin de comparer des mesures pertinentes.

Tenir le fichier sanitaire et préparer la réouverture

Le fichier sanitaire rassemble la description du réseau, la stratégie de surveillance, les relevés, les analyses, les entretiens, les réparations et les actions correctives. Il doit rester disponible pour l’ARS. Notez les changements d’installation et les opérations effectuées après chaque anomalie.

Après plusieurs semaines sans utilisation du réseau, des prélèvements pour analyse sont réalisés après purge, dans les trois semaines précédant l’accueil du public. Leur calendrier doit permettre au responsable de connaître les résultats avant l’ouverture. Anticipez le rendez-vous du laboratoire et l’éventuel besoin de corrections ; une purge le jour de l’arrivée des clients ne suffit pas à respecter cette organisation.

Réagir à un dépassement ou à un signal sanitaire

La limite de qualité est inférieure à 1 000 UFC par litre de Legionella pneumophila à tous les points d’usage à risque. En cas de dépassement, prenez sans délai les mesures nécessaires pour protéger les usagers et rétablir la qualité, puis vérifiez leur efficacité par des prélèvements et analyses.

Déterminez les restrictions d’usage et les interventions avec les professionnels compétents et l’ARS selon la situation. Un traitement ponctuel doit être suivi de la recherche de sa cause : stagnation, défaut de température ou déséquilibre du réseau. Si un cas de légionellose est mis en relation avec l’établissement, coopérez avec l’ARS et fournissez le fichier sanitaire ; la déclaration médicale de la maladie suit son circuit propre.

L’essentiel à retenir

En bref

  • Identifier les points et réseaux à risque.
  • Surveiller les températures et programmer les analyses.
  • Conserver un fichier sanitaire complet.
  • Obtenir les résultats avant une réouverture après inactivité.
  • Corriger les dépassements et vérifier l’efficacité.

Sources et références